Patricia Borneat

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: BORNÉAT (Patricia)
Objet:
de
Groupe:
Société civile professionnelle et à la nomination d'une société par actions simplifiée (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000042519580(source JORF)
cessation de fonction
14 Novembre 202014/11/2020
De: BORNÉAT (Patricia)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
JORFTEXT000023158516(source JORF)
nomination
03 Décembre 201003/12/2010
De: BORNÉAT (Patricia)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle François DUMOULIN, Patricia BORNÉAT, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="L'Ile-Rousse (Haute-Corse)"
huissier_residence_departement_code="2B"
JORFTEXT000023158516(source JORF)
cessation de fonction
03 Décembre 201003/12/2010
De: Bornéat (Patricia)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle François Dumoulin, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="L'Ile-Rousse (Haute-Corse)"
huissier_residence_departement_code="2B"
JORFTEXT000000252026(source JORF)
nomination
09 Octobre 200709/10/2007
De: Borneat (Patricia), épouse Borret
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Moreau (Daniel, François, Lucien)
huissier
huissier_residence="Givors (Rhône)"
huissier_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000000380830(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.